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Les Médias De Justice d'IP Libèrent Le ~ 20 Février 2006
WIPO reprend les pays en voie de développement d'entretiens
"d'ordre du jour de développement" continue la poussée pour
l'équilibre à WIPO
La justice d'IP est à Genève que cette semaine comme
deuxième année des entretiens reprennent pour discuter un "ordre du
jour de développement" à l'organisation de propriété
intellectuelle du monde (WIPO), l'institution spécialisée parcOnu
qui surveille la formulation des traités internationaux de loi de
propriété intellectuelle.
En octobre 2004, l'Assemblée générale de WIPO a voté pour
décréter un "ordre du jour de développement", prévu pour reformer
les pratiques en matière de l'agence qui favorisent de grands
propriétaires intellectuels aux dépens de l'intérêt public plus
grand.
Mené par le Brésil et l'Argentine, une coalition de quatorze pays en
voie de développement, "le groupe d'amis du développement", a soumis
un certain nombre de recommandations concrètes pour la réforme à
WIPO et un rééquilibrage des juste d'IP en conformité avec
l'intérêt public global.
En juillet 2005, la justice d'IP a édité un rapport qui était en
connexion à près 138 O.N.G.S d'public-intérêt de tous les coins du
globe pour soutenir les amis de la proposition du développement (FoD)
pour la réforme si nécessaire à WIPO.
"comme organisation des Nations Unies, WIPO doit le re-foyer son
travail favoriser l'intérêt public global," a dit directeur
exécutif Robin Gross de justice d'IP. la "conscience se développe,
en particulier dans les pays en voie de développement, au sujet du
mal à la créativité et de l'innovation provoquée par des droites
de propriété intellectuelle excessives."
WIPO a tenu réunions trois pendant le ressort et l'été de 2005
prévus aux propositions de discussion et envoie des recommandations
à l'Assemblée générale de WIPO en automne 2005. La proposition de
FoD et plusieurs autres devraient avoir été examinées en 2005,
toutefois les procédures lourdes de WIPO et les interventions des
USA ont empêché n'importe quelle discussion sérieuse en 2005 sur
des propositions pour reformer WIPO.
En dépit de la majorité accablante d'appui des pays membres pour
faire des recommandations substantives aux 2005 Assemblées
générales, deux pays pouvaient bloquer toutes les recommandations
substantives d'aller en avant. WIPO fonctionne selon un modèle de
consensus, ainsi si n'importe quel pays simple refuse de convenir,
aucun progrès ne peut être accompli. Lors des réunions 2005 d'ordre
du jour de développement d'été, les Etats-Unis, soutenus seulement
par le Japon, refusé pour permettre une recommandation simple pour la
réforme vont à l'Assemblée générale de 2005 WIPO.
Alors à l'Assemblée générale de 2005 WIPO, les pays membres ont
encore voté pour poursuivre un ordre du jour de développement à
WIPO. L'Assemblée générale a réclamé tenir deux réunions
d'une semaine en 2006, pour être suivi des recommandations
substantives pour la réforme d'aller devant l'Assemblée 2006
générale en septembre.
Les 2006 première réunions d'ordre du jour de développement ont
lieu 20-24 février, avec des discussions suivantes programmées pour
26-30 juin 2006, amenant à l'Assemblée générale en septembre 2006.
Sans compter que la proposition 2004 originale de FoD, qui a susciter
encore l'attention sérieuse par WIPO, un certain nombre d'autres pays
ont plus tard soumis des propositions pour la discussion en 2006 aussi
bien. Et le FoD a également soumis une nouvelle proposition au début
de la réunion de cette semaine à la mise à jour et élabore sur
leur proposition originale de 2004.
En janvier 2006 le Chili a soumis une proposition importante qui
préconise pour une plus grande protection d'information dans le
public domain. La proposition du Chili réclame également
l'identification de divers modèles complémentaires de la diffusion
de la créativité, y compris l'expansion du logiciel libre et
d'autres permis ouverts tels que les terrains communaux créateurs. La
proposition du Chili réclame également une évaluation de ce que
sont les niveaux appropriés de l'IP, donnée
les besoins particuliers d'un pays, y compris son degré de
développement et de capacité institutionnelle. La proposition du
Chili identifie le fait simple que "une taille adapte tous" (X-Grand)
pour des droites d'IP serait nocive aux intérêts nationaux de
beaucoup de pays en voie de développement qui sont primordialement
des IP-IMPORTATEURS.
Entièrement manquant l'intention de l'ordre du jour de
développement, les USA ont soumis une nouvelle proposition la veille
de la réunion d'ordre du jour de développement de février 2006,
conçue pour augmenter des droites de propriété intellectuelle. La
proposition des USA le faciliterait pour obtenir des brevets en
fournissant une base de données de brevet aux pays membres. Et la
proposition des USA lancerait une étude pour démontrer le mal de la
contrefaçon à la croissance économique. Malheureusement rien dans
la proposition des USA n'adresse le vrai visage de pays en voie de
développement de soucis concernant les injustices des régimes
existants de droites d'IP.
La Colombie a également soumis une proposition de manquer-lustre qui
permettrait les bureaux nationaux des pays en voie de développement
aux bases de données d'accès pour des recherches de brevet.
Une analyse plus détaillée de l'ordre du jour de développement de
WIPO est disponible ici : http://www.ipjustice.org/WIPO/WIPO_DA.shtml
Justice d'IP : rapport de signe de 138 O.N.G.S pour appuyer la
proposition de FoD :
http://www.ipjustice.org/WIPO/NGO_Statement.shtml
Contact : Merle D. Gross, Directeur Exécutif Telephone De
Justice d'IP : +1.415.553.6261 Email : robin@ipjustice.org
_______________________________________________ Liste
d'expédition plénière Plenary@wsis-cs.org
http://mailman.greennet.org.uk/facteur/listinfo/plenary
Received on Mon, 20 Feb 2006 16:07:48 -0800
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